 ID : 9327
Ajouté le : 2002-09-09 15:47
Mis à jour le : 2007-11-30 13:58
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LE MARCHÉ MONDIAL DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droits des communautés traditionnelles et indigènes |
livre 227 de 271
LE MARCHÉ MONDIAL DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droits des communautés traditionnelles et indigènes
Darrell A. Posey et Graham Dutfield
CRDI 1997
ISBN 0-88936-823-6
e-ISBN 1-55250-056-X
260 p.
  
Available in English / Disponible en español Si un étranger se présentait dans votre milieu et commençait à poser des questions sur sa population, ses ressources et son histoire, que feriez-vous ? Aujourd'hui, sur le marché mondial, tout ce qui a une valeur peut mener à des profits. Mais, tandis que les entrepreneurs parcourent le monde à la recherche de nouveaux produits, une voix dissidente se fait entendre de plus en plus fort. Cette voix, c'est celle des populations indigènes, et cela fait trop longtemps qu'on l'ignore. Dans Le marché mondial de la propriété intellectuelle, Darrell A. Posey et Graham Dutfield écoutent cette voix et y répondent. Ils donnent des conseils judicieux sur la manière dont les populations indigènes et les collectivités locales partout dans le monde devraient aborder et résoudre la multitude de problèmes qui entourent la propriété intellectuelle et les droits traditionnels en matière de ressources. Destiné aux groupes indigènes, aux activistes et aux décideurs qui oeuvrent dans le domaine de la propriété intellectuelle et à tous ceux qui s'intéressent à la préservation de la diversité biologique et culturelle de notre planète, ce volume constitue un exposé précieux et révélateur de l'une des questions les plus controversées et explosives de ce siècle et probablement du prochain : le fait de breveter la vie. LES AUTEURS Darrell A. Posey est le directeur du Programme pour les droits sur les ressources traditionnelles au Centre pour l'environnement, l'éthique et la société d'Oxford, au Royaume-Uni, et président de la Coalition mondiale pour la diversité bioculturelle, sous les auspices de laquelle il a fondé — et coordonne — le Groupe d'étudedes droits sur les ressources traditionnelles. Graham Dutfield est coordonnateur de la recherche pour le Groupe d'étude des droits sur les ressources traditionnelles. Il a obtenu un diplôme en études latino-américaines de l'Université de Portsmouth, et un diplôme en environnement et en développement de l'Université de Cambridge.
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Avant-propos Darrell A. Posey 1997
Remerciements Darrell A. Posey 1997
Introduction 1997
Chapitre 1. Quelles sont les personnes qui visitent les communautés? Qu'y cherchent-elles? Et pourquoi? 1997
Chapitre 2. Que fait-on des connaissances et des ressources traditionnelles? 1997
Chapitre 3. Qui profite des ressources traditionnelles ? 1997
Chapitre 4. La communauté sera-t-elle informée ? 1997
Chapitre 5. Les communautés ont-elles le droit d·« accepter » ou de « refuser » la commercialisation ? 1997
Chapitre 6. Comment une communauté peut-elle intenter des poursuites ? 1997
Chapitre 7. Qu'appelle-t-on contrats et conventions ? 1997
Chapitre 8. Les droits de propriété intellectuelle sont-ils utiles ? 1997
Chapitre 9. Les communautés peuvent-elles développer leur propre système pour protéger leurs droits sur les ressources traditionnelles ? 1997
Chapitre 10. Les accords internationaux juridiquement contraignants sont-ils utiles ? 1997
Chapitre 11. Comment les communautés peuvent-elles utiliser les « lois douces » et les accords internationaux non contraignants ? 1997
Chapitre 12. Les instruments non gouvernementaux, non juridiques sont-ils utiles ? 1997
Chapitre 13. Pourquoi les fonds et les orientations devant régir le financement sont-ils importants ? 1997
Chapitre 14. Quelles stratégies et solutions inédites a-t-on trouvées à ce jour ? 1997
Chapitre 15. Protection, indemnisation et développement des communautés 1997
Annexe 1. Le Projet sur la diversité du génome humain 1997
Annexe 2. Le Pacte relatif aux ressources intellectuelles, culturelles et scientifiques 1997
Annexe 3. Déclaration des principes du Conseil mondial des peuples indigènes 1997
Annexe 4. Projet de déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones 1997
Annexe 5. Déclaration de Kari-Oca et Charte de la terre des peuples autochtones 1997
Annexe 6. Charte des peuples indigènes et tribaux des forêts tropicales 1997
Annexe 7. La Déclaration de Mataatua sur les droits de propriété culturelle et intellectuelle des peuples autochtones 1997
Annexe 8. Recommandations formulées au congrès intitulé « Voix de la Terre » 1997
Annexe 9. Réunion régionale COICA-PNUD sur les droits de propriété intellectuelle et la biodiversité 1997
Annexe 10. Consultation du PNUD sur la protection et la conservation des connaissances autochtones 1997
Annexe 11. Consultation du PNUD sur les connaissances et droits de propriété intellectuelle des peuples autochtones 1997
Glossaire 1997
Acronymes et abréviations 1997
Références bibliographiques 1997
Ressources 1997
Index des principaux sujets abordés par la bibliographie analytique 1997
Bibliographie analytique 1997
Les Auteurs 1997
Les éditeurs 1997
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